Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTRASCAN
ORGANISATION RECRUTEMENT COMMUNICATION - O.R.C., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95591604
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque INTRASCAN

Déposée le 9 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANISATION RECRUTEMENT COMMUNICATION - O.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTRASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANISATION RECRUTEMENT COMMUNICATION - O.R.C domicilié(e) 78, boulevard de la République, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 829 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque INTRASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTRASCAN est expirée depuis le 9 octobre 2005.

ORGANISATION RECRUTEMENT COMMUNICATION - O.R.C a également déposé les autres marques suivantes : INTER PA


ORGANISATION RECRUTEMENT COMMUNICATION - O.R.C., société à responsabilité limitée - 78, boulevard de la République, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 337829139


Cabinet HAMMOND - France


Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253078 - Publication au BOPI 1998-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

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